DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES
Publication du 19 septembre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2023/05 : Demande de subvention Conseil Départemental / Travaux de voirie
Publication du 04 juillet 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2023/16 : Tarifs cantine scolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024
Délibération n° 2023/18 : Tarifs salle polyvalente à compter du 1er septembre 2023
Délibération n° 2023/19 : Contrat fauchage 2023
Délibération n° 2023/20 : Urbanisme : Taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024
Délibération n° 2023/22 : Budget assainissement : Décision modificative de crédits n°1
Publication du 19 juin 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie Massy)
Arrêté permanent n° 2023/02 : Règlement des prélèvements d'eau sur les Points d'Eau Incendie
Arrêté temporaire : Tour de France Cycliste 2023 - 8 juillet 2023
Publication du 25 mai 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/04 : Avenant n° 1 ligne de trésorerie
Publication du 05 mai 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Arrêté tempraire/annuel de circulation : La Fibre Nouvelle-Aquitaine
Publication du 13 avril 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Délibération n° 2023/10 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2023
Délibération n° 2023/11 : Vote des subventions 2023
Délibération n° 2023/12 : Vote des budgets primitifs 2023
Délibération n° 2023/13 : Convention Fourrière / SPA
Publication du 16 mars 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune" 2022
Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune" 2022
Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats
Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022
Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022
Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire
Convention : Médiation préalable obligatoire
Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes
Publication du 16 mars 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre
Publication du 28 février 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie
Publication du 09 février 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie
Publication du 16 décembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire
Publication du 22 novembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire
Publication du 15 novembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Pulication du 03 novembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Publication du 26 septembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Délibération n° 2022/22 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ENEDIS
Délibération n° 2022/23 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ORANGE
Délibération n° 2022/24 : Adoption du rapport sur le prix du service assainissement
Publication du 20 septembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Publication du 13 septembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire
Mairie de Meilhac
Le Bourg -
87800 MEILHAC
Tél : 05 55 58 10 63
Contact | Plan du site | Mentions légales | Politique de confidentialité | Accès restreint