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Conseil municipal : Délibérations/Décisions/Arrêtés

 

DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES

 

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune"  2022

 

Délibération n° 2023/02 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "commune" 2022

 

Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune"  2022

 

Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats

 

Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022

 

Délibération n° 2023/06 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "assainissement" 2022

 

Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022

 

Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire

 

Convention : Médiation préalable obligatoire

 

Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes

 

Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre

 

Publication du 28 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Publication du 09 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie

 

Publication du 16 décembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

 

 

 

Publication du 22 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

 

 

Publication du 13 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

 

Publication du 20 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Publication du 26 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

 

Pulication du 03 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Publication du 15 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

 

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