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Conseil municipal : Délibérations/Décisions/Arrêtés

 

DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES

 

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune"  2022

 

Délibération n° 2023/02 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "commune" 2022

 

Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune"  2022

 

Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats

 

Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022

 

Délibération n° 2023/06 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "assainissement" 2022

 

Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022

 

Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire

 

Convention : Médiation préalable obligatoire

 

Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes

 

Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre

 

Publication du 28 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Publication du 09 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie

 

Publication du 16 décembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

 

• Délibération n° 2022/34 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement
• Délibération n° 2022/35 : Redevance assainissement 2023
• Délibération n° 2022/36 : Motion d'urgence du Conseil municipal relative au désenclavement ferroviaire du territoire Haute-Viennois

 

 

Publication du 22 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

 

• Délibération n° 2022/25 : Suppression d'emploi / adjoint technique territorial principal de 1ere classe
• Délibération n° 2022/26 : Supression d'emploi / adjoint technique territorial en charge de la cantine scolaire, de l'entretien des locaux de la mairie et de la alle polyvalente, assistant de prévention
• Délibération n° 2022/27 : Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2022/28 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
• Délibération n° 2022/29 : Augmentation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents
• Délibération n° 2022/30 : Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents afffilies à la CNRACL
• Délibération n° 2022/31 : Budget commune / Décision modificative de crédits N°1
• Délibération n° 2022/32 : Modification des statuts du syndicat des eaux Vienne-Briance-Gorre
• Délibération n° 2022/33 : Motion de la commune de Meilhac

 

Publication du 13 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Décision n° 2022-05 : Demande de subvention Conseil départemental travaux de point à temps

 

Publication du 20 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté permanent n° 2022/06 : Maintenance du réseau de fibre optique

 

Publication du 26 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

• Délibération n° 2022/22 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ENEDIS
• Délibération n° 2022/23 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ORANGE
• Délibération n° 2022/24 : Adoption du rapport sur le prix du service assainissement

 

Pulication du 03 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

• Arrêté n° 2022/07 : Arrêté temporaire extinction nocturne de l'éclairage public

Publication du 15 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

• Décision n° 2022/06 : Demande de subvention DETR / Acquisition de 4 ordinateurs pour l'école