DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES
Publication du 10 décembre 2024
Décision modificative de crédits n°2
Publication du 25 novembre 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/38 : Admission en non valeur
Publication du 21 novembre 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/28 : Décision modificative de crédits n° 1
Délibération n° 2024/29 : Adminission en non valeur
Délibération n° 2024/30 : Autorisations spéciales d'absence pour les agents de la collectivité
Délibération n° 2024/34 : Modification des statuts du Syndicat des Eaux Vienne-Briance-Gorre
Publication du 30 septembre 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/08 : Demande de subvention Conseil départemental / Sécurité du bourg
Publication du 24 septembre 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/07 : Demande de subvention Conseil départemental / Travaux de voirie
Publication du 17 septembre 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/26 : Création d'emploi : attaché territorial
Délibération n° 2024/27 : Modification du tableau des effectifs
Publication du 1er juillet 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/21 : Redevance pour occupation du domaine public ENEDIS
Délibération n° 2024/22 : Redevance pour occupation du domaine public ORANGE
Délibération n° 2024/24 : Refuge fourrière SPA Couzeix / Subvention 2024
Publication du 21 juin 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/06: Réfection sol local technique municipal
Publication du 23 mai 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/05 : Installation de volets roulants solaires bâtiment communal
Publication du 17 mai 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Arrêté temporaire de circulation : route barrée Les Futaies
Publication du 18 avril 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/16 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2024
Délibération n° 2024/17 : Vote des subventions 2024
Délibération n° 2024/18 : Vote du budget primitif assainissement 2024
Délibération n° 2024/19 : Vote du budget primitif commune 2024
Publication du 18 avril 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/04 : Demande de prêt à taux bonifié Conseil départemental / Caisse d'Epargne
Publication du 02 avril 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/03 : Changement photocopieurs mairie et ecole et sauvegarde
Publication du 26 mars 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/14 : Création d'un emploi permanent à temps non complet
Délibération n° 2024/15 : Modification du tableau des effectifs
Publication du 21 mars 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/02 : Réfection sol local technique municipal / Demande de subvention
Publication du 19 mars 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/03 : Approbation du compte de gestion 2023 "Assainissement"
Délibération n° 2024/05 : Vote du compte administratif 2023 "assainissement"
Délibération n° 2024/06 : Approbation du compte de gestion 2023 "commune"
Délibération n°2024/08 : Vote du compte administratif 2023 "commune"
Délibération n°2024/09 : Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2023 budget commune
Délibération n° 2024/10 : Rythmes scolaires rentrée 2024 - Demande de dérogation
Délibération n° 2024/11 : Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
Délibération n° 2024/12 : Création de deux postes pour accroissement temporaire d'activité
Délibération n° 2024/13 : Création de deux postes pour accroissement saisonnier d'activité
Publication du 27 février 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2024/01 : Ouverture du ligne de trésorerie
Publication du 12 février 2024
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2024/01 : Prévoyance : mandat au CDG87 pour négociatio convention de participation
Délibération n° 2024/02 : Concertation publique pour la cartographie Energies Renouvelables
Publication du 28 décembre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2023/35 : Encarts publicitaires pour le bulletin municipal
Publication du 18 décembre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2023/09 : APAVE : Ajout contrat vérification fluide gaz cantine
Publication du 15 décembre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2023/08 : Rénovation énergétique ancien presbytère - Demande subvention DETR
Publication du 30 novembre 2023
(Auteur de publication : Pascal ESCOUBEYROU)
Délibération n° 2023/29 : Décision modificative de crédits N° 1
Délibération n° 2023/30 : Cotisations au Comité des Oeuvres Sociales 2024
Délibération n° 2023/31 : Avenant n°1 à la convention de gestion des contrats d'assurance statutaire
Délibération n° 2023/33 : Décision modificative de crédits n° 2
Publication du 03 octobre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Publication du 02 octobre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2023/23 : Adoption du nouveau plan comptable M57
Délibération n° 2023/24 : Redevance pour Occupation du Domaine Public ENEDIS
Délibération n°2023/25 : Redevance pour Occupation du Domaine Public ORANGE
Délibéraion n° 2023/27 : Convention pour l'organisation des transport scolaires / Avenant n° 3
Délibération n° 2023/28 : Avenant compétence informatique ATEC
Publication du 29 septembre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Publication du 19 septembre 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Décision n° 2023/05 : Demande de subvention Conseil Départemental / Travaux de voirie
Publication du 04 juillet 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)
Délibération n° 2023/16 : Tarifs cantine scolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024
Délibération n° 2023/18 : Tarifs salle polyvalente à compter du 1er septembre 2023
Délibération n° 2023/19 : Contrat fauchage 2023
Délibération n° 2023/20 : Urbanisme : Taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024
Délibération n° 2023/22 : Budget assainissement : Décision modificative de crédits n°1
Publication du 19 juin 2023
(Auteur de publication : Jean-Marie Massy)
Arrêté permanent n° 2023/02 : Règlement des prélèvements d'eau sur les Points d'Eau Incendie
Arrêté temporaire : Tour de France Cycliste 2023 - 8 juillet 2023
Publication du 25 mai 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/04 : Avenant n° 1 ligne de trésorerie
Publication du 05 mai 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Arrêté tempraire/annuel de circulation : La Fibre Nouvelle-Aquitaine
Publication du 13 avril 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Délibération n° 2023/10 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2023
Délibération n° 2023/11 : Vote des subventions 2023
Délibération n° 2023/12 : Vote des budgets primitifs 2023
Délibération n° 2023/13 : Convention Fourrière / SPA
Publication du 16 mars 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune" 2022
Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune" 2022
Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats
Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022
Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022
Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire
Convention : Médiation préalable obligatoire
Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes
Publication du 16 mars 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre
Publication du 28 février 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie
Publication du 09 février 2023
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie
Publication du 16 décembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire
Publication du 22 novembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire
Publication du 15 novembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Pulication du 03 novembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Publication du 26 septembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Délibération n° 2022/22 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ENEDIS
Délibération n° 2022/23 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ORANGE
Délibération n° 2022/24 : Adoption du rapport sur le prix du service assainissement
Publication du 20 septembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY
Publication du 13 septembre 2022
Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire
Mairie de Meilhac
Le Bourg -
87800 MEILHAC
Tél : 05 55 58 10 63
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