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Conseil municipal : Délibérations/Décisions/Arrêtés

 

DELIBERATIONS - DECISIONS DU MAIRE - ARRETES

 

Publication du 19 septembre 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Décision n° 2023/05 : Demande de subvention Conseil Départemental / Travaux de voirie

 

Publication du 04 juillet 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie MASSY)

 

Délibération n° 2023/16 : Tarifs cantine scolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024

Délibération n° 2023/17 : Ecole de Meilhac : participation fournitures scolaires et transports sorties scolaires 2023/2024

Délibération n° 2023/18 : Tarifs salle polyvalente à compter du 1er septembre 2023

Délibération n° 2023/19 : Contrat fauchage 2023

Délibération n° 2023/20 : Urbanisme : Taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024

Délibération n° 2023/21 : Remboursement pour détachement de personnel communal au service assainissement

Délibération n° 2023/22 : Budget assainissement : Décision modificative de crédits n°1

 

Publication du 19 juin 2023

(Auteur de publication : Jean-Marie Massy)

 

Arrêté permanent n° 2023/02  : Règlement des prélèvements d'eau sur les Points d'Eau Incendie

 

Arrêté temporaire : Tour de France Cycliste 2023 - 8 juillet 2023

 

Publication du 25 mai 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/04 : Avenant n° 1 ligne de trésorerie

 

Publication du 05 mai 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Arrêté tempraire/annuel de circulation : La Fibre Nouvelle-Aquitaine

 

Publication du 13 avril 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/10 : Vote des taux d'imposiiton de fiscalité directe locale 2023

Délibération n° 2023/11 : Vote des subventions 2023

Délibération n° 2023/12 : Vote des budgets primitifs 2023

Délibération n° 2023/13 : Convention Fourrière / SPA

Délibération n° 2023/14 : Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Délibération n° 2023/15 : Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

 

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Délibération n° 2023/01 : Approbation du compte de gestion "commune"  2022

Délibération n° 2023/02 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "commune" 2022

Délibération n° 2023/03 : Vote du compte administratif "commune"  2022

Délibération n° 2023/04 : Affectation des résultats

Délibération n° 2023/05 : Approbation du compte de gestion "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/06 : Election d'un président pour étude et vote du compte administratif "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/07 : Vote du compte administratif "assainissement" 2022

Délibération n° 2023/08 : Signature convention adhésion mission médiation préalable obligatoire

Convention : Médiation préalable obligatoire

Délibération n° 2023/09 : Nomination d'un référent économie "communauté de communes

 

Publication du 16 mars 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/03 : Location du logement sis au 6 bis, rue Saint Fiacre

 

Publication du 28 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/02 : Ouverture d'une ligne de trésorerie

 

Publication du 09 février 2023

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

Décision n° 2023/01 : Demande de subvention ETAT/DETR /Acquisition d'un ordinateur pour la mairie

 

Publication du 16 décembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Délibération n° 2022/34 : Autorisation spéciale du Conseil municipal pour engager les dépenses d'investissement
• Délibération n° 2022/35 : Redevance assainissement 2023
• Délibération n° 2022/36 : Motion d'urgence du Conseil municipal relative au désenclavement ferroviaire du territoire Haute-Viennois

 

Publication du 22 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Délibération n° 2022/25 : Suppression d'emploi / adjoint technique territorial principal de 1ere classe
• Délibération n° 2022/26 : Supression d'emploi / adjoint technique territorial en charge de la cantine scolaire, de l'entretien des locaux de la mairie et de la alle polyvalente, assistant de prévention
• Délibération n° 2022/27 : Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2022/28 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
• Délibération n° 2022/29 : Augmentation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents
• Délibération n° 2022/30 : Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents afffilies à la CNRACL
• Délibération n° 2022/31 : Budget commune / Décision modificative de crédits N°1
• Délibération n° 2022/32 : Modification des statuts du syndicat des eaux Vienne-Briance-Gorre
• Délibération n° 2022/33 : Motion de la commune de Meilhac
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Publication du 15 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Décision n° 2022/06 : Demande de subvention DETR / Acquisition de 4 ordinateurs pour l'école

 

Pulication du 03 novembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté n° 2022/07 : Arrêté temporaire extinction nocturne de l'éclairage public

 

Publication du 26 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

 

                                                                                                                       Délibération n° 2022/22 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ENEDIS

     Délibération n° 2022/23 : Redevance d'Occupation du Domaine Public / ORANGE

       Délibération n° 2022/24 : Adoption du rapport sur le prix du service assainissement

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• Publication du 20 septembre 2022

  Auteur de publication : Jean-Marie MASSY

• Arrêté permanent n° 2022/06 : Maintenance du réseau de fibre optique

 

 

Publication du 13 septembre 2022

Auteur de publication : Jean-Marie MASSY, Maire

• Décision n° 2022-05 : Demande de subvention Conseil départemental travaux de point à temps

                                                                                                                   

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